La taille de la famille est un élément important pour le calcul du revenu déterminant. Elle définit le montant de la déduction appliquée à une famille. Le revenu déterminant correspond à la différence entre le revenu imputable et la déduction liée à la taille de la famille.
Tous les membres de la famille sont saisis dans les onglets « Auteur-e de la demande » et « Enfants ». Dans l’onglet « Enfants », il faut saisir aussi bien les enfants pris en charge en dehors de la famille que les autres enfants vivant dans le ménage. Il faut également saisir les enfants qui ne vivent plus dans le ménage, mais pour lesquels il est encore possible de faire valoir des déductions.
En principe, chaque membre de la famille compte pour 1 personne. Cependant, selon les réponses données aux questions dans les onglets « Situation familiale » et « Enfants », il se peut qu’un enfant ne soit compté que pour 0,5 ou pas du tout dans la taille de la famille.
Pour savoir si un enfant compte dans la taille de la famille, vous pouvez consulter l’arbre des questions.
Chapitres :
Comment est calculée la déduction forfaitaire liée à la taille de la famille ?
Un montant forfaitaire par membre de la famille est déduit du revenu imputable à hauteur de :
CHF 3800 pour une famille de trois personnes
CHF 6000 pour une famille de quatre personnes
CHF 7000 pour une famille de cinq personnes
CHF 7700 pour une famille de six personnes ou plus
Important : Tout d’abord, nous vérifions combien de personnes ont été indiquées dans la demande. Ce chiffre détermine le montant de la déduction forfaitaire liée à la taille de la famille. Cette dernière est appliquée à partir de trois personnes. Elle est ensuite multipliée par la taille de la famille.
Sous « Résultats », il est possible de télécharger le fichier PDF relatif à la situation financière, qui indique la taille de la famille et la déduction prises en compte par kiBon.
Exemple 1
Un couple a trois enfants à charge, âgés de 2, 3 et 5 ans. Il n’y a pas de garde partagée.
La famille concernée par la demande est donc composée de 5 personnes. Une déduction de CHF 7000 par personne est ainsi prévue. Selon l’arbre des questions, chaque membre de la famille compte pour 1 dans la taille de la famille. La taille effective de la famille est donc de 5 personnes.
Dès lors, le calcul est le suivant : 5 x CHF 7000 = CHF 35 000 de déduction
Exemple 2
Un couple a trois enfants issus de la précédente union du père. La garde est partagée pour tous les enfants. Tous les enfants vivent alternativement chez le couple qui fait la demande et dans un autre ménage.
La famille concernée par la demande est donc composée de 5 personnes. Une déduction de CHF 7000 par personne est ainsi prévue. Les trois enfants dont la garde est partagée ne comptent que pour 0,5 chacun dans la taille de la famille. La taille effective de la famille est donc de 3,5 personnes.
Dès lors, le calcul est le suivant : 3,5 x CHF 7000 = CHF 24 500 de déduction
Exemple 3
Un couple a deux enfants. L’un des enfants atteint sa majorité le 15 février, suit une formation initiale, vit toujours dans le même ménage que ses parents et est à la charge de ses parents. Le couple perçoit également des contributions d’entretien pour cet enfant.
La famille concernée par la demande est donc composée de 4 personnes. Une déduction de CHF 6000 par personne est ainsi prévue. Selon l’arbre des questions, l’un des enfants ne comptera plus dans la taille de la famille le mois suivant sa majorité, alors qu’il comptait auparavant dans la taille de la famille avec un facteur de 1, comme l’autre enfant.
La taille effective de la famille est donc de 4 personnes jusqu’à fin février inclus, et de 3 personnes à partir de mars.
Dès lors, le calcul est le suivant :
Jusqu’à fin février : 4 x CHF 6000 = CHF 24 000 de déduction
À partir de mars : 3 x CHF 6000 = CHF 18 000 de déduction