Différences par rapport au taux mensuel

L’institution peut saisir les différences par rapport au taux mensuel contractuel en tant que changement. Ceci est principalement utilisé par les organisations de parents de jour afin de pouvoir entrer des écarts dans le taux de travail contractuelle. Elle sert également aux crèches pour d’enregistrer des jours supplémentaires.

Sur ce masque de saisie, les institutions peuvent enregistrer et libérer les différences par rapport à la prise en charge d’un enfant défini par contrat. Les valeurs, une fois saisies et sauvées, restent en attentes jusqu’à leur libération. Ce n’est que par le biais de la libération que les données sont envoyées à la commune. La commune examinera les changements et émettra un bon de garde adapté. Il en résulte alors, si le bon a déjà été payé, un versement de correction, qui est réglé avec le prochain versement à l’institution.

Marche à suivre :

1.À l’aide du bouton « Annoncer les différences » sur Prise en charge de l’enfant, vous pouvez accéder au masque où vous pouvez entrer les données.

2. Le taux de prise en charge enregistré et les coûts mensuels de gardes sont saisis et enregistrés. En cas d’écart, les jours de gardes et les coûts de gardes effectifs sont comptabilisés (pour les parents de jour, ils sont automatiquement réglés en heures). Ce masque peut être complété et sauvegardé aussi souvent que nécessaire.

3.Si toutes les données sont sauvegardées, elles peuvent être libérées. Dès que le bouton « Valider » est sélectionné, les données sont transmises à la commune qui peut ouvrir un changement. Ainsi, une nouvelle décision sera créée et il y aura un versement correctif au prochain versement.

La validation des différences doit être effectuée au moins une fois par an. Toutefois, l’institution peut décider elle-même si elle le fait mensuellement, trimestriellement, semestriellement ou annuellement. Plus souvent ces données sont validées, moins la commune verse de paiements correctifs à l’institution. Il est préférable que les institutions en discutent également avec les communes et déterminent ensemble la fréquence de publication des différences.

Important à savoir : si les heures contractuelles dans les organisations de parents de jour sont supérieures aux heures réelles, cela signifie que le bon sera effectivement inférieur au montant mensuel réel. Moins les écarts sont libérés et plus un nouvel ordre est émis, plus le montant de la correction est élevé, ce qui est automatiquement compensé dans kiBon avec les montants à payer. Cela peut également signifier que la commune doit facturer à l’institution le montant excédentaire versé, car le montant à verser est inférieur au montant de la correction. Si l’institution a déjà déduit le bon de la facture et que les familles ont déjà payé la facture, la différence doit alors également être facturé aux parents par l’institution.

Nous recommandons donc, à moins que la commune ne dispose d’un quota, que les heures convenues par contrat soient indiquées aussi précisément que possible ou, mieux, un peu plus bas dans kiBon, car il est plus facile de délivrer un bon supplémentaire aux parents que de récupérer