kiBon version 2024.1.0 – mise à jour du 23.1.2024 / kiBon version 2024.1.1 – mise à jour du 23.1.2024 / kiBon version 2024.1.2 – mise à jour du 23.1.2024
Commune : l’école à journée continue est écrasée lorsque le numéro de cas est identique à celui d’une demande dans plusieurs communes
Exemple suivant : les demandeurs ont fait une demande d’école à journée continue pour l’école à journée continue de Londres dans la commune de Londres. La demande a fait l’objet d’une décision. Or, les demandeurs ont déménagé et l’enfant fréquente désormais l’école à journée continue Paris NEU dans la commune de Paris. Par conséquent, les demandeurs ont saisi un déménagement et créé une inscription pour l’école à journée continue Paris NEU dans la commune de Paris sous le même numéro de dossier. Cependant, dès que la prise en charge y a été saisie, la prise en charge dans la demande de la commune de Londres a été remplacée par les données de la demande de la commune de Paris (donc l’école à journée continue Paris NEU). De même, cette prise en charge apparaissait à tort dans le statut « en cours de traitement » et ne pouvait être ni acceptée ni refusée.
Cette erreur s’est produite lorsque les deux derniers chiffres du numéro de référence de la prise en charge étaient identiques. Celui-ci se compose de la manière suivante :
| Periode | Fallnummer | Gemeindenummer | Kind-Index | Betreuungs-Index |
| 23 | 002783 | 002 (London) | 2 | 1 |
| 23 | 002783 | 001 (Paris) | 2 | 1 |
Indice d’enfant = combien d’enfants dans la famille ?
Indice de prise en charge = combien de fois cet enfant a été pris en charge.
Concrètement, cela signifie que pour le même enfant, il y avait plusieurs demandes pour différentes écoles à journée continue dans différentes communes sous le même numéro de cas. Cela peut être dû d’une part au fait que la famille a déménagé, comme dans l’exemple ci-dessus, et que l’enfant fréquente désormais une autre école à journée continue dans une autre commune, ou d’autre part au fait que l’enfant fréquente simultanément deux écoles à journée continue différentes dans des communes différentes.
Ceci a été corrigé afin que les prises en charge soient à nouveau affichées correctement et que cette erreur ne se produise plus à l’avenir.
Ce paramètre a été conçu pour un autre mandant. Par erreur, la case à cocher développée était cependant affichée pour tous les mandants. Cela a maintenant été désactivé, de sorte que la case à cocher n’est pas visible pour les communes bernoises.
Commune : Nouvelle case à cocher pour la prise en charge en cas de confirmation par un service spécialisé de l’indication linguistique.
Dans le point de menu « Enfants », il est possible d’indiquer s’il existe une confirmation d’un service spécialisé. En cas d’indication linguistique d’au moins un mois, la prise en charge est automatiquement fixé à 40%.
Il se peut maintenant que l’enfant soit effectivement pris en charge à moins de 40% en raison de vacances ou de maladie. Dans ce cas, l’attestation du service spécialisé ne serait pas valable et il n’y aurait pas de droit. C’est pourquoi la nouvelle case à cocher a été développée, qui apparaît chaque fois que la prise en charge exigé de 40% n’est pas atteint. Elle n’est visible et ne peut être sélectionnée que par la commune.
Si cette case est cochée, une indication correspondante apparaît dans l’option de menu « Résultats » :
Cliquez ici pour accéder directement à l’article de blog à ce sujet.
Commune : adaptation du revenu de remplacement des indépendants pour les demandes à partir de la période 24/25
L’article 53 (alinéa 3b) de l’ordonnance FKJV a été révisé et est entré en vigueur le 1er janvier 2024. Désormais, le revenu de remplacement imposable des indépendants doit être décompté du bénéfice commercial de l’année correspondante. Cela sera mis en œuvre dans kiBon dans les demandes à partir de la période 24/25.
Dès que la case à cocher « Indépendance » est sélectionnée dans le point de menu « Situation financière », les champs pour le bénéfice commercial des trois dernières années apparaissent comme d’habitude. En outre, il est désormais demandé si un revenu de remplacement a été perçu.
Un clic sur le petit symbole i fournit les informations suivantes à ce sujet : « Les revenus de remplacement imposables des indépendants (chiffres 2.23, p. ex. allocations Corona pour perte de gain, perte de gain en cas d’obligation de servir, de maternité, de paternité ainsi que pour la garde d’un enfant gravement atteint dans sa santé) sont imputés au bénéfice commercial de l’année où ils ont été perçus et pris en compte dans le calcul du bénéfice commercial moyen des trois dernières années. Veuillez indiquer le revenu de remplacement perçu pour une perte de bénéfice commercial pour l’année au cours de laquelle vous l’avez perçu ».
Si la réponse à cette question est oui, des informations plus précises sont nécessaires :
Le champ « Revenu de remplacement » (tout en haut de l’image) est également rempli lorsque les données fiscales sont récupérées automatiquement. Dans ce cas, le montant indiqué correspond à celui du « Revenu de remplacement perçu en 2023 » et est pré-rempli.
Si les données fiscales sont saisies manuellement dans kiBon, un message d’erreur apparaît si le revenu de remplacement 2023 est supérieur à celui indiqué dans le champ ci-dessus.
Pour plus d’informations sur le bénéfice commercial moyen en cas d’activité indépendante : https://blog.kibon.ch/fr/benefice-dentreprise-auto-sado-moyen/
Divers
- Améliorations générales et adaptations mineures
- Développements généraux de kiBon
Ce texte a été traduit automatiquement.